Nature et Environnement en Nièvre

Sale temps pour les grenouilles : leurs coassements sont du tapage nocturne !

C’est la cour d’appel de Bordeaux  qui vient d’en juger ainsi  suite à  un conflit de voisinage dans un petit village du Périgord, Grignols à 20 km de Périgueux  ( 587 habitants).

Les voisins d’un couple de retraités ont déposé plainte pour « trouble anormal de voisinage » (ils ne pouvaient plus dormir…) dû à une mare de 300 m2 où sont venues bêtement s’installer une trentaine de grenouilles… qui comme toutes les grenouilles coassent notamment d’avril à la fin mai,  la saison des amours.  Ayant une petite mare  force est de reconnaître  que les mâles se donnent les moyens d’attirer les femelles en chantant à tue tête….. mais bon… pas en continu !

Le couple propriétaire de la mare a été condamné à la combler dans les 4 mois (le jugement date du 2 juin) alors qu’en première instance le Tribunal  de Grande  Instance de Périgueux avait débouté les plaignants (jugement du 24 mars 2014) en jugeant que « le critère permettant de retenir le trouble anormal dans les relations de voisinage à savoir le degré de nuisance au-delà duquel est franchie la capacité de résistance de l’homme et de son environnement n’avait pas été atteint » en clair les grenouilles ont le droit de coasser.  Au passage  elles ne font pas plus de bruit qu’une machine à laver ou qu’un aspirateur…  en effet un huissier commis sur place pour enregistrer la gêne sonore a  noté  60 décibels.

Mais on constate parfois que les néo-urbains qui  s’installent dans nos campagnes sont plus gênés par les « bruits» de la campagne que par  ceux de la ville !!!  quand ils ne  s’excitent pas  sur la tondeuse dès que l’herbe atteint 3cm de haut  ou sur l’aspirateur de feuilles mortes  le summum de l’horreur question bruit  pour les voisins !

Après déjà 4 années de procédure et des frais de justice déjà colossaux pour ce couple de retraités, il s’est  pourvu en cassation.

Une pétition est en ligne  avec possibilité d’apporter une aide financière https://www.change.org/p/froggate-soutien-aux-%C3%A9poux-pecheras-pour-que-nos-campagnes-ne-deviennent-pas-des-villes/u/17529257?tk=I8V5AxMOagkOSLoEPfM-Qf_wYMz9gXqsiDs1mquS1yQ&utm_source=petition_update&utm_medium=email

http://www.lepotcommun.fr/pot/d8798dlm

Le fond de cette affaire :

Dans son jugement la cour d’appel  s’appuie sur  la création « illicite » de la mare  nous n’aborderons pas ce point qui n’est pas notre sujet et  qui est contesté par les propriétaires puisque il y a 12 ans ils auraient remis en état cette mare qui existait depuis plusieurs générations, mais qui avait été comblée.

Ce qui est choquant dans la décision de la cour d’appel c’est qu’en ordonnant  purement et simplement  le comblement d’une mare elle ordonne la  destruction de l’habitat d’une espèce  sauvage et des individus  qui y ont élu domicile et qui de plus sont protégés par la loi !.

Ce qui veut dire concrètement que si les propriétaires de la mare   exécutaient le jugement de la cour d’appel ils seraient poursuivis car la loi interdit  la destruction d’espèces protégés….

La présidente de chambre de la cour d’appel de Bordeaux Mme Catherine Fourniel   n’a vraisemblablement jamais entendu parler  d’espèce protégée,  de biodiversité,  de grenouilles….  et des mesures qui sont prises de plus en plus fréquemment pour leur sauvegarde  notamment au moment du frai par la pose de barrières de protection  quand  ce n’est pas la pose de crapauducs pour leur permettre de traverser une voie sans danger.

La mesure radicale qu’elle  a imposée montre qu’elle s’est préoccupée uniquement de régler ce problème du conflit d’usage qui lui était soumis sans se préoccuper de la nature de sa source à savoir le chant de grenouilles , un animal donc être vivant. La juge  qualifie ce chant de « tapage nocturne » qui justifierait donc l’extermination pure et simple de ces fauteurs de trouble qui sont faut-il le rappeler des animaux sauvages qui n’appartiennent à personne et qui  mènent leur vie  à la campagne dans un cadre naturel….Ce qu’oublient manifestement  certains rurbains qui viennent s’y installer et de plus en plus nombreux en raison de l’extension des villes.  Et pour quelques uns d’entre eux cette nature  avec ses chants et ses bruits est une telle souffrance qu’ils en viennent à porter plainte.

Et comme les juges sont eux-mêmes pour la majorité d’entre eux des citadins … ils peuvent se montrer très compréhensifs….

On parle bien d’animaux sauvages car s’agissant des animaux domestiques (coq, chiens, poules, ânes…)  leurs propriétaires sont tenus de prendre toutes mesures propres à préserver la tranquillité du voisinage !.

Ce qu’il faut espérer c’est que cette décision  de la cour d’appel de Bordeaux qui apparaît aussi injuste qu’aberrante ne soit pas suivie par d’autres juges… afin que les propriétaires de mares à proximité de voisins (mon cas…) ne s’attendent pas à recevoir un courrier en recommandé avec accusé de réception !

Cette décision  peut être  d’ailleurs cassée par la cour de cassation auquel cas les propriétaires pourraient alors défendre devant la cour d’appel , l’intérêt écologique de leur mare qui  après un inventaire réalisé par « Cistude Nature » s’est révélée abriter cinq espèces protégées dont deux au niveau européen.

A suivre donc.

                                                           J. Thévenot